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Marques déposées par la société étrangère AB STATENS SKOGSINDUSTRIER
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ROYAL MOTTLED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MOTTLED
AB STATENS SKOGSINDUSTRIER, Société de droit Suédois

Numéro de dépôt :
1659975
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2001

Présentation de la marque ROYAL MOTTLED

Déposée le 4 mars 1991 par la société étrangère AB STATENS SKOGSINDUSTRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL MOTTLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AB STATENS SKOGSINDUSTRIER domicilié(e) S:t Eriksgatan 117 105 22 STOCKHOLM SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ROYAL MOTTLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AB STATENS SKOGSINDUSTRIER a également déposé les autres marques suivantes : WHITE COAT BOARD , ROYAL WHITE , ROYALEX , ROYAL COTE , (Marque figurative) , AP


AB STATENS SKOGSINDUSTRIER, Société de droit Suédois - S:t Eriksgatan 117 105 22 STOCKHOLM SUEDE - Suède


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 10 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64962 - Publication au BOPI 1992-07-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés